Dans le cadre de son développement, afin de faire face aux défis d’aujourd’hui mais aussi pour mieux préparer l’avenir, une entreprise peut prétendre à des subventions publiques (ou aides publiques). Ce qui inclut également des aides qui ont récemment été mises en place dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19.
SubstanCiel accompagne les PME et les TPE dans leur recherche de subventions.
Quelles sont les aides aux entreprises durant la crise sanitaire ?
Il existe à ce jour plusieurs formes d’aides destinées aux entreprises mises en difficulté par la pandémie de Covid-19. Des aides et subventions publiques parmi lesquelles :
- Les fonds de solidarité
- Le prêt garanti par l’État (ou PGE)
- Le report des cotisations sociales
- Le chômage partiel
- La remise et le report d’impôts
- Le report ou l’étalement du paiement des loyers, mais aussi des factures d’eau, de gaz et d’électricité
- L’aide à la numérisation des petites entreprises
À noter que le domaine d’activité d’une entreprise peut également lui permettre de prétendre à des aides spécifiques. On peut notamment mentionner la santé, la culture, le sport, le tourisme, l’hôtellerie, la restauration, l’événementiel, le transport, le BTP…
Dans ce cadre si particulier, les pouvoirs publics ont mis en place un répertoire unique des aides et subventions publiques aux entreprises. Une base de données qui rassemble les solutions d’aide et d’accompagnement aux entreprises, qui permet à ces dernières de s’y retrouver quand il s’agit de savoir si elles peuvent prétendre à une aide. À noter que Bpifrance création a publié à partir de cette base une base nationale des aides publiques aux entreprises. Le réseau des Chambres de commerce et d’industrie a fait de même, tout comme l’espace professionnel de Service Public.
Les subventions publiques pour la transition écologique
Il existe en France des subventions publiques destinées aux entreprises qui s’engagent dans une démarche écologique visant à une meilleure maîtrise de leurs dépenses énergétiques.
- La rénovation : un crédit d’impôts pour la rénovation énergétique des TPE et PME et un crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des locaux de ces mêmes entreprises est disponible. Il est équivalent à 30% des dépenses dans la limite de 25000€ par entreprise.
- La transition énergétique : il existe plusieurs dispositifs ouverts aux TPE et PME qui souhaitent mener un projet de transition écologique.
- Les aides de l’ADEME : l’Agence de la transition écologique a aussi son rôle à jouer auprès des entreprises afin de les aider à améliorer leur utilisation de l’énergie, limiter leur impact atmosphérique et optimiser la gestion de leurs déchets. Ainsi, une entreprise qui présente un projet d’innovation de recherche et de développement peut faire l’objet de subventions.
- On peut également citer le prêt Éco-Énergie, le dispositif des Certificats d’économies d’énergie et les aides concernant la dépollution des eaux.
SubstanCiel vous accompagne dans votre recherche de subventions
SubstanCiel propose aux PME et aux TPE un accompagnement optimal et complet dans la recherche de subventions publiques et autres aides inhérentes à des projets visant par exemple à développer les capacités de production, moderniser un outil industriel, recruter, s’agrandir, amoindrir l’empreinte environnementale ou encore jouer un plus grand rôle sur un territoire donné.
Spécialiste de la recherche de subventions à 360 degrés, SubstanCiel vous propose un test d’éligibilité sur son site Internet. Un premier contact qui vous permet de savoir si votre projet peut donner lieu à un accompagnement.
Pour vous aider à y voir plus clair dans la jungle des subventions publiques, SubstanCiel vous fait bénéficier de son expertise et de son expérience. Il y a à ce jour 5000 dispositifs d’aides disponibles. Des subventions pour vous permettre, en tant que TPE ou PME, de réaliser un projet d’investissement supérieur à 250000 € pour lequel vous n’avez pas encore engagé de dépenses.
Dès lors que votre projet a été validé, SubstanCiel met toutes ses ressources à votre service, de la première à la dernière étape…