Mentions légales
Propriétaire du site
OPTIMA CLASSE 6 SAS au capital de 10680 € ci-après dénommée sous sa marque commerciale « SUBSTANCIEL » 413 Rue Philippe Héron 69400 Villefranche sur Saône FRANCE Immatriculé au RCS de Villefranche sur Saône sous le numéro 503779688 TVA Intracommunautaire FR21503779688
Téléphone : 04 74 60 85 17 E-mail : Contact@substanciel.eu
Directeur de publication : Bénédicte Secroun
Hébergeur
WP SERVEUR SAS, au capital de 10000€, élisant domicile 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474,
Protection des données
De manière générale, n’importe quel visiteur a la possibilité de consulter les contenus du site www.substanciel.eu (ci-après le « Site ») sans avoir à décliner son identité ou à fournir des informations personnelles. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, notamment pour établir une correspondance, fournir un service, soumettre une candidature à un poste (exemples non exhaustifs).
La politique de confidentialité détaillant tous les droits et obligations des Utilisateurs et de la société OPTIMA CLASSE 6 SAS ainsi que la politique des Cookies est accessible sur le Site.
Contenu du Site – Droit d’auteur
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de la société OPTIMA CLASSE 6 SAS et/ou de ses filiales et/ou affiliées. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites.
Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Liens hypertextes
La société OPTIMA CLASSE 6 SAS et ses filiales et/ou affiliées déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés
aux utilisateurs du Site ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.
Création d'un lien : Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, la société OPTIMA CLASSE 6 SAS se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale.